Je veux savoir si je peux faire une compensation de régularisation négative sur mes contrats ISDA qui n'existent pas encore, pour anticiper les éventuels événements de défaut futurs ?
Close out netting

An effective close-out netting scheme is said to be crucial for an efficient financial market. Close out netting differs from novation netting in that it extends to all outstanding obligations of the party under a master agreement similar to the one used by ISDA. These traditionally only operate upon an event of default or insolvency. In the event of counterparty bankruptcy or any other relevant event of default specified in the relevant agreement if accelerated (i.e. effected), all transactions or all of a given type are netted (i.e. set off against each other) at market value or, if otherwise specified in the contract or if it is not possible to obtain a market value, at an amount equal to the loss suffered by the non-defaulting party in replacing the relevant contract. The alternative would allow the liquidator to choose which contracts to enforce and which not to (and thus potentially "cherry pick"). There are international jurisdictions where the enforceability of netting in bankruptcy has not been legally tested. The key elements of close out netting are:
Compensation de régularisation

Un système de compensation de régularisation efficace est considéré comme crucial pour un marché financier performant. La compensation de régularisation se distingue de la compensation par novation, car elle s'étend à toutes les obligations en cours d'une partie en vertu d'un contrat cadre similaire à ceux utilisés par l'ISDA. Ces derniers ne fonctionnent traditionnellement qu'en cas d'événement de défaut ou d'insolvabilité. En cas de faillite d'une contrepartie ou de tout autre événement de défaut pertinent spécifié dans l'accord applicable, et si celui-ci est accéléré (c'est-à-dire mis en œuvre), toutes les transactions ou toutes celles d'un type donné sont compensées (c'est-à-dire soldées) à leur valeur de marché ou, si cela est expressément stipulé dans le contrat ou si la valeur de marché ne peut être obtenue, à un montant égal à la perte subie par la partie non défaillante pour remplacer le contrat pertinent. L'alternative permettrait au liquidateur de choisir les contrats à exécuter et ceux à ne pas exécuter (et donc de "sélectionner les meilleures opportunités"). Il existe des juridictions internationales où l'opposabilité de la compensation en cas de faillite n'a pas été testée juridiquement. Les éléments clés de la compensation de régularisation sont :

### Query ###
Je veux savoir si je peux faire une compensation de régularisation négative sur mes contrats ISDA qui n'existent pas encore, pour anticiper les éventuels événements de défaut futurs ?

### Main Text ###
Close out netting

An effective close-out netting scheme is said to be crucial for an efficient financial market. Close out netting differs from novation netting in that it extends to all outstanding obligations of the party under a master agreement similar to the one used by ISDA. These traditionally only operate upon an event of default or insolvency. In the event of counterparty bankruptcy or any other relevant event of default specified in the relevant agreement if accelerated (i.e. effected), all transactions or all of a given type are netted (i.e. set off against each other) at market value or, if otherwise specified in the contract or if it is not possible to obtain a market value, at an amount equal to the loss suffered by the non-defaulting party in replacing the relevant contract. The alternative would allow the liquidator to choose which contracts to enforce and which not to (and thus potentially "cherry pick"). There are international jurisdictions where the enforceability of netting in bankruptcy has not been legally tested. The key elements of close out netting are:

### Supplementary Text ###
Compensation de régularisation

Un système de compensation de régularisation efficace est considéré comme crucial pour un marché financier performant. La compensation de régularisation se distingue de la compensation par novation, car elle s'étend à toutes les obligations en cours d'une partie en vertu d'un contrat cadre similaire à ceux utilisés par l'ISDA. Ces derniers ne fonctionnent traditionnellement qu'en cas d'événement de défaut ou d'insolvabilité. En cas de faillite d'une contrepartie ou de tout autre événement de défaut pertinent spécifié dans l'accord applicable, et si celui-ci est accéléré (c'est-à-dire mis en œuvre), toutes les transactions ou toutes celles d'un type donné sont compensées (c'est-à-dire soldées) à leur valeur de marché ou, si cela est expressément stipulé dans le contrat ou si la valeur de marché ne peut être obtenue, à un montant égal à la perte subie par la partie non défaillante pour remplacer le contrat pertinent. L'alternative permettrait au liquidateur de choisir les contrats à exécuter et ceux à ne pas exécuter (et donc de "sélectionner les meilleures opportunités"). Il existe des juridictions internationales où l'opposabilité de la compensation en cas de faillite n'a pas été testée juridiquement. Les éléments clés de la compensation de régularisation sont :


### Draft ###

### 1. Query Parsing

"compensation de régularisation négative" → negative regularization compensation
"contrats ISDA" → International Swaps and Derivatives Association master agreements  
"anticiper les éventuels événements de défaut" → anticipate potential default events

User asking: Can we implement negative regularization compensation on non-existing ISDA contracts, anticipating future default events?

Key semantic issue: "négative" could mean "negative amounts" or "anticipatory" - context suggests anticipatory.

### 2. Legal Framework Analysis

ISDA Master Agreements typically contain:
- Close-out netting provisions ●
- Default events triggering termination ●  
- Market value compensation mechanisms ●

Standard approach: retroactive application upon default occurrence.

Critical limitation: **enforceability uncertainty** ◐
→ Jurisdiction-dependent netting set-off laws
→ Bankruptcy remoteness requirements vary

### 3. Regulatory Constraints

⟨H≈0.8⟩ 
*Regulatory arbitrage considerations... synthetic derivatives... accounting treatment of anticipated losses... mark-to-market vs fair value through profit/loss... hedge accounting implications...*

Core constraint: If truly "anticipatory" (not hedging/risk management), may trigger:
- Capital adequacy violations
- Earnings manipulation concerns  
- Regulatory reporting issues

### 4. Technical Implementation Challenges

Practical barriers:
- Counterparty consent requirements ○
- Valuation methodology disputes ⚠
- Documentation gaps for "future" contracts ○

Market reality: **ISDA contracts are bilateral, negotiated documents** → standardized templates but individual customization

### 5. Risk Assessment

Forward-looking compensation creates:
├─ Legal: unenforceable in many jurisdictions
├─ Operational: valuation subjectivity increases disputes  
└─ Commercial: relationship breakdown risk

NB: Unlike traditional insurance (premium for future coverage), this appears speculative.

### 6. Synthesis

∴ **Cannot definitively recommend** such structure

Reasoning:
1. **Legal uncertainty** - jurisdiction-dependent enforceability
2. **Regulatory complexity** - potential accounting/capital issues  
3. **Commercial reality** - relationship preservation vs risk management trade-off

Alternative approaches more viable:
- Traditional credit default protection
- Standard ISDA close-out netting (reactive, not anticipatory)
- Structured products with explicit compensation mechanisms

**Conclusion**: Innovative structures often face implementation barriers. Forward compensation for hypothetical future events carries significant legal/regulatory/commercial risks. Standard ISDA provisions already address default scenarios through established mechanisms.

*Caveat: Complex derivatives transactions require specialist legal counsel review - this analysis insufficient for implementation decisions.*

### Answer###
La compensation de régularisation dans les accords ISDA fonctionne généralement de manière proactive lors d'événements de défaut ou d'insolvabilité, en compensant toutes les transactions ou un type spécifique de contrats à leur valeur de marché. Cette approche vise à éviter que le liquidateur puisse sélectionner sélectivement les contrats à exécuter, en nettoyant l'ensemble des obligations réciproques.

Concernant l'application préventive de telles compensations sur des contrats ISDA qui n'existent pas encore, la situation devient complexe. Les systèmes de compensation de régularisation traditionnels ne sont généralement activés que lors d'événements spécifiques déclenchés, et leur enforceabilité peut varier selon les juridictions internationales.

Il est important de noter que l'efficacité de ces mécanismes dépend largement de la légalité de l'opposabilité de la compensation en cas de faillite, qui n'a pas toujours été testée judiciairement dans toutes les juridictions.

Cette question implique des considérations juridiques complexes sur l'anticipation des événements de défaut et l'établissement de mécanismes de compensation prospectifs qui dépassent les applications standard des accords ISDA. Je ne peux pas vous donner une réponse définitive sur cette structure de compensation particulière sans plus de détails sur le cadre juridique spécifique de votre situation.